Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARMITE DE LA FERME DU MESNIL
SCEA FERME DU MESNIL

Numéro de dépôt :
3271659
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014
MARMITE DE LA FERME DU MESNIL de FERME DU MESNIL

Présentation de la marque MARMITE DE LA FERME DU MESNIL

Déposée le 30 janvier 2004 par FERME DU MESNILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARMITE DE LA FERME DU MESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est FERME DU MESNILTODO domicilié(e) LE LIEUX BCIS,14330 LE MOLAY LITTRY - 14330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FERME DU MESNIL domicilié(e) LE VIEUX BCIS,14330 LE MOLAY LITTRY - 14330 - France.

La marque MARMITE DE LA FERME DU MESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARMITE DE LA FERME DU MESNIL est expirée depuis le 30 janvier 2014.

FERME DU MESNIL a également déposé les autres marques suivantes : Marmite de la Ferme du Mesnil , Ferme du Mesnil REGION TERROIR TRACABILITE Direct du Production aux consommateurs


SCEA FERME DU MESNIL - LE LIEUX BCIS,14330 LE MOLAY LITTRY - 14330 - France


SCEA FERME DU MESNIL - LE VIEUX BCIS,14330 LE MOLAY LITTRY - 14330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Plats cuisinés à base de volaille concernant les produits issus de la ferme.